Plan Local d'Urbanisme de Nogent-sur-Vernisson

Retrouvez ci-dessous le guichet unique de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais
pour les dépôts d'autorisations d'urbanisme par voie dématérialisée :

Guichet unique

Pour consulter l'ensemble du réglement du PLUiH, rendez-vous sur le site internet de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais

Site internet

En téléchargement PDF

Vue Bourg (6943Ko) publié le 13/07/2023 à 14:37
Vue Commune (7298Ko) publié le 13/07/2023 à 14:37
Règlement PLUiH (4016Ko) publié le 13/07/2023 à 14:44
Guide pédagogique (4640Ko) publié le 13/07/2023 à 14:39
Annexe règlement (2291Ko) publié le 13/07/2023 à 14:52
Liste des emplacements réservés (36626Ko) publié le 13/07/2023 à 14:41
Liste des éléments du patrimoine à préserver (34973Ko) publié le 13/07/2023 à 14:47
Liste des changements de destination (52022Ko) publié le 13/07/2023 à 14:54

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