Plan Local d'Urbanisme de Nogent-sur-Vernisson
Retrouvez ci-dessous le guichet unique de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais
pour les dépôts d'autorisations d'urbanisme par voie dématérialisée :
Pour consulter l'ensemble du réglement du PLUiH, rendez-vous sur le site internet de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais
En téléchargement PDF
- Vue Bourg (6943Ko) publié le 13/07/2023 à 14:37
- Vue Commune (7298Ko) publié le 13/07/2023 à 14:37
- Règlement PLUiH (4016Ko) publié le 13/07/2023 à 14:44
- Guide pédagogique (4640Ko) publié le 13/07/2023 à 14:39
- Annexe règlement (2291Ko) publié le 13/07/2023 à 14:52
- Liste des emplacements réservés (36626Ko) publié le 13/07/2023 à 14:41
- Liste des éléments du patrimoine à préserver (34973Ko) publié le 13/07/2023 à 14:47
- Liste des changements de destination (52022Ko) publié le 13/07/2023 à 14:54